CONVENTION DE PARTENARIAT CEA - ORTENAUKREIS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION DE STRASBOURG - ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT À LA MISE EN PLACE DE NEUF PLANS DE DÉPLACEMENTS COLLÈGES (PROJET MOBY) - PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE CONVENTION À CONCLURE AVEC LA SOCIÉTÉ ECO CO2 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRIMITIF 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UN DISPOSITIF D'INTERVENTION DE BENEVOLES LE LONG DES ROUTES DE LA CEA Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHEMAS DIRECTEURS DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE ET TOURISTIQUE POUR LE SUD DE LA CEA (DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTITUTION D'UN NOUVEAU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'HÉBERGEMENT ET LA MAINTENANCE DE LA PLATEFORME MUTUALISÉE DE DÉMATÉRIALISATION ALSACE MARCHÉS PUBLICS - POURSUITE DE LA POLITIQUE D'ADHÉSION À L'OUTIL. Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Lucien MULLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COPROPRIETES SUR MULHOUSE ET SON AGGLOMERATION : INTERVENTIONS DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DEPARTEMENTAUX - FONDS DE DEVELOPPEMENT ET D'ATTRACTIVITE - BISCHHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉHABILITATION DE L'OUVRAGE D'ART DIT PONT DE RIEDISHEIMALIASPONT DU TIVOLI À MULHOUSE - RD 56- CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES INTERVENTIONS SOCIALES EN ZONE GENDARMERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE DU BAS RHIN ET DU HAUT-RHIN, A L'UNION GÉNÉRALE SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ALSACE ET AU CERCLE DE VOILE DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ENGAGEMENT DES JEUNES A UNIS-CITÉ ALSACE ET A LA FEDERATION DES CENTRES SOCIO-CULTURELS DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOLLICITATION DE L'AGREMENT AUPRES DE L'AGENCE DU SERVICE CIVIQUE POUR L'ACCUEIL DE JEUNES VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - FONDS D'ATTRACTIVITÉ PROPOSITION DE FINANCEMENT ET D'APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION PARTENARIALE POUR LA CRÉATION DE LA RÉSIDENCE SENIORS DU PARC À BISCHHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME TRANSFRONTALIER CRICETUS - CONVENTION INTERREG ET DIVERSES DISPOSITIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ADAPTATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AU HANDICAP ET-OU À LA PERTE D'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE LA DIR EST ET DE LA DREAL GRAND EST CHARGES D'EXERCER LES COMPETENCES TRANSFEREES A LA CEA ET CREATION DES POSTES TRANSFERES VACANTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
WIHR AU VAL AMENAGEMENT DU CARREFOUR A FEUX DE LA RD 417/RD 43 EN AGGLOMERATION - POINTS D'ARRÊT ROUTIER TER CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT RÉALISÉES SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL PAR D'AUTRES COLLECTIVITÉS - PROPOSITION D'APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA TVA ENTRE LA CEA ET LA COMMUNAUTE D'AGGLO. DE HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 68 - POLITIQUE DE L'HABITAT - CONVENTION FINANCIEREDE SUIVI-ANIMATIONDU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITER MIEUX 68 DANS LE HAUT-RHINPOUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE COFINANCEMENT DE L'ÉTUDE D'ACCESSIBILITÉ DU HAUT-KOENIGSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Marcel BAUER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION " LES JARDINS DE LA MONTAGNE VERTE " POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET D'APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE POUR 2021 À CONCLURE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ADEUS. Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRÉVENTION DU VIEILLISSEMENT : ADHÉSION À L'INSTITUT RECAPPS (RECHERCHE COLLABORATIVE SUR L'ACTIVITÉ PHYSIQUE ET LA PROMOTION DE LA SANTÉ) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - APPUI DANS LA MISE EN OEUVRE DE DISPOSITIFS D'ACTIONS EN FAVEUR DE LA RÉHABILITATION ET DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS PRIVÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 100 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE D'INGERSHEIM A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ASECOHR INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2021 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE PRÉVENTION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE EN 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'OUVRAGE D'ART DE FRANCHISSEMENT DE LA SARRE (RD 623) EN AGGLOMÉRATION DE SARRE-UNION Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CEA ET L'ASSOCIATION D'ACCUEIL ET D'HÉBERGEMENT POUR LES JEUNES PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF DE LOGEMENT POUR LES FAMILLES TRANSITOIRE (LOFT) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA CEA, L'ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE ET L'ARS GRAND EST PORTANT SUR L'APPUI AUX PROFESSIONNELS DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE DANS LA PRISE EN CHARGE DES ENFANTS CONFIES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace